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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
ANDARELLI, Catherine
1
BESSON, Jean-Pierre
1
BLANC-THEVENON, Gyslaine
1
BOUSSETON, Marie-Luce
1
BRAND, Thomas
1
CINOTTI, Bruno
1
CUNEO, Pierre
1
DEBROSSE, Philippe
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
5
Domaine
PROPRIETE FONCIERE
5
Mot clé
bien immobilier
2
collectivité locale
2
collectivités territoriales
2
démolition
2
gestion
2
zone à risque
2
état
2
0402 - finances publiques
1
Direction de l'immobilier de l'état (DIE)
1
acquisition
1
Année rapport
2022
2
2021
0
2020
2
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
1
Année mise en ligne
2023
2
2022
1
2021
0
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
1
Résultats de recherche : - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Domaine: PROPRIETE FONCIERE
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Lutte contre l'attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental
DUCHENE, Jérôme
SOULIE, Marie-Christine
DEBROSSE, Philippe
DUBERTRET, Julien
CUNEO, Pierre
MARTY, Léa
FREDY, Marion
JOHO, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2022
Mise en ligne: mars 2023
Affaire n°014319-01
Accéder à la notice
Immobilier de l’État : une nouvelle architecture pour professionnaliser
BOUSSETON, Marie-Luce
KISSELEFF, Igor
MENANTEAU, Jean-Pierre
LEFEVRE, Pascal
BRAND, Thomas
KERHUEL, Bruno
GARBE, Matéo
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2022
Mise en ligne: oct. 2023
Affaire n°014161-P
Accéder à la notice
Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°012984-01
Accéder à la notice
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
Accéder à la notice
Le patrimoine immobilier du ministère à vocation de loisir social
BESSON, Jean-Pierre
ANDARELLI, Catherine
BLANC-THEVENON, Gyslaine
NADEAU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007821-01
Accéder à la notice
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